Le Secrétaire Général pour l’Administration (SGA) a présidé ce premier Comité social d’administration Ministériel de l’année 2024.

L’UNSA Défense était représentée par : Laurent TINTIGNAC, Nathalie ALBERTIN, Stéphane BELZIC, Stéphane SIMON, Francis DUBOIS et Nathalie CORNIC.

ORDRE DU JOUR

  • Programmation des travaux de l’agenda social
  • Projet de décret portant création du service à compétence nationale « Agence Ministérielle pour l’Intelligence Artificielle de Défense » (AMIAD)
  • Projet de décret portant modification des dispositions relatives à l’organisation des concours et examens professionnels d’ICD et TSEF
  • Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 30 décembre 2016 relatif aux règles de recrutement des ouvriers de l’Etat du ministère de la Défense
  • Projet d’arrêté relatif au délai de préavis applicable au personnel à statut ouvrier démissionnaire du ministère des armées
  • Information sur l’impact des JO/JOP 204
  • Questions diverses

Après lecture des différentes déclarations liminaires des organisations syndicales siégeant au CSAM (voir mail diffusé le 09/04), quelques réponses sont apportées, par le représentant de l’EMA, le DRHMD et le SGA :

Concernant la SIMMT et les conditions d’hébergement des représentants UNSA Défense, le DRH-MD a déclaré que la situation était inadmissible et qu’une solution est en cours.

Concernant les réductions budgétaires imposées au MINARM, les « économies » seront effectuées en reportant la mise en œuvre du référentiel des métiers du numérique 2, en décalant les recrutements quand cela est possible et en réduisant les dispositifs d’aide au départ.

Concernant les CAP et CCPU, le chef du service SRHC précise qu’une attention particulière est apportée aux commissaires (OS et représentants de l’administration) de la CAP des catégories B.

Reprise de l’ordre du jour : à télécharger