Compte-rendu de la CCPU du 07 octobre 2021
Mme Catherine DESAIGUES, directrice du service des ressources humaines civiles (SRHC) présidait cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs.
L’UNSA Défense était représentée par Eric BRUGIERE et Bouchra ALIOUETE.
ORDRE DU JOUR
- Formation plénière
- Approbation du procès-verbal de la séance plénière de la réunion du 10 juin 2021
- Déclarations liminaires
- Questions diverses.
- Formation restreinte, Collège 1
- Désignation du secrétaire adjoint
- Approbation du procès-verbal du collège 1 de la réunion du 10 juin 2021
- Examen des travaux d’avancement.
- Formation restreinte, collège 2 et 3
- Désignation du secrétaire adjoint
- Approbation du procès-verbal du collège 2 et 3 de la réunion du 10 juin 2021
- Examen des travaux d’avancement
- Licenciement pour insuffisance professionnelle.
- Licenciement pour faute grave.
Cette CCPU s’est enfin tenue en présentiel. La séance est ouverte par la lecture des déclarations liminaires des différentes organisations syndicales.
