Le Secrétaire Général pour l’Administration (SGA) a présidé ce premier Comité social d’administration Ministériel de l’année 2024.

L’UNSA Défense était représentée par : Laurent TINTIGNAC, Nathalie ALBERTIN, Stéphane BELZIC, Stéphane SIMON, Francis DUBOIS et Nathalie CORNIC.

ORDRE DU JOUR

• Programmation des travaux de l’agenda social
• Projet de décret portant création du service à compétence nationale « Agence Ministérielle pour l’Intelligence Artificielle de Défense » (AMIAD)
• Projet de décret portant modification des dispositions relatives à l’organisation des concours et examens professionnels d’ICD et TSEF
• Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 30 décembre 2016 relatif aux règles de recrutement des ouvriers de l’Etat du ministère de la Défense
• Projet d’arrêté relatif au délai de préavis applicable au personnel à statut ouvrier démissionnaire du ministère des armées
• Information sur l’impact des JO/JOP 204
• Questions diverses

Monsieur le Secrétaire Général pour l’Administration, Monsieur le Directeur,

Mesdames, messieurs.

Pour commencer cette déclaration de ce premier CSA Ministériel de l’année 2024, l’UNSA-Défense vous propose un petit exercice de réflexion collective et d’en tirer individuellement votre conclusion selon votre propre sensibilité. Imaginons une famille à peu près dans les standards de notre société… un couple et 4 enfants. Imaginez maintenant le 4^ème de ces enfants traité différemment des 3 autres, injustement mis à l’écart, recevant un moindre cadeau pour les dates importantes de son calendrier, triste d’un gâteau coupé en 3 parts seulement, oublié à la sortie de l’école quand ses frères et sœurs n’ont jamais connu pareille mésaventure, victime peut-être pas de négligence mais de transparence… peu ou encouragé quand bien même il est attendu de sa part les mêmes résultats et la même réussite que le reste de la fratrie. Convenons ensemble que cette situation est pour le moins discriminatoire, à tout le moins injuste. Notre réaction est en fait normale, juste, égalitaire… elle est simplement humaine en fait.

Le secrétaire général pour l’administration (SGA) retenu n’a pas été en mesure de présider. Il a délégué au directeur des ressources humaines du ministère de la Défense (DRH-MD) la présidence des deux dernières séances de l’année 2023.

Vos représentants UNSA Défense à la FS M : Stéphane BELZIC, Stéphane SIMON, Laurent GRAND, Graziella PENOT, Michel MOURNIAC.

ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour volumineux de la dernière séance de la FS M a imposé à l’administration de proposer de la scinder en deux réunions. La première a porté sur la modification règlementaire de certains textes relatifs au fonctionnement de la prévention des risques professionnels au sein du MINARM. La seconde s’est attachée à la présentation des données relatives aux bilans en matière de santé et sécurité au travail du MINARM.

Le Secrétaire Général pour l’Administration (SGA) a présidé le Comité social d’administration Ministériel, ce 20 décembre 2023.

L’UNSA Défense était représentée par : Laurent TINTIGNAC, Nathalie ALBERTIN et Stéphane BELZIC

ORDRE DU JOUR

• Projet de lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines
• Directive portant lignes directrices de gestion pour la mobilité du personnel civil de la défense
• Actualisation des lignes directrices de gestion en matière d’avancement et de promotion du personnel civil
• Décret relatif à certains emplois de direction du ministère de la défense
• Arrêté modifiant l’arrêté du 20 décembre 2017 fixant la liste des emplois de niveau hors catégorie D au bénéfice des ouvriers de l’Etat du ministère des armées.
• Projet d’arrêté désignant les mesures de transformation
• Information sur les 3 projets d’arrêtés sur les concours de la filière technique
• Bilan 2022 du plan handicap 2022-2024
• JO et JOP 2024
• Questions diverses