Le Secrétaire Général pour l’Administration (SGA) a présidé le Comité social d’administration Ministériel, ce 20 décembre 2023.

L’UNSA Défense était représentée par : Laurent TINTIGNAC, Nathalie ALBERTIN et Stéphane BELZIC

ORDRE DU JOUR

• Projet de lignes directrices de gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des ressources humaines
• Directive portant lignes directrices de gestion pour la mobilité du personnel civil de la défense
• Actualisation des lignes directrices de gestion en matière d’avancement et de promotion du personnel civil
• Décret relatif à certains emplois de direction du ministère de la défense
• Arrêté modifiant l’arrêté du 20 décembre 2017 fixant la liste des emplois de niveau hors catégorie D au bénéfice des ouvriers de l’Etat du ministère des armées.
• Projet d’arrêté désignant les mesures de transformation
• Information sur les 3 projets d’arrêtés sur les concours de la filière technique
• Bilan 2022 du plan handicap 2022-2024
• JO et JOP 2024
• Questions diverses

Monsieur le Secrétaire Général pour l’Administration, Monsieur le Directeur,

Mesdames, messieurs.

Vous convoquez ce Comité Ministériel ce 20 décembre, jour de la Saint Théophile… celui que l’histoire a retenu sous le nom de « pénitent ». Nous fallait-il déceler dans cette date un indice ou un simple hasard d’agenda ? L’UNSA s’est néanmoins autorisée à retenir un extrait… plutôt adapté… de ses écrits : « Commencez par soigner vos yeux en changeant de conduite, alors vous verrez plus clair dans les choses invisibles et votre ignorance en diminuera d’autant ». Là, pour le coup, reconnaissons que nous pourrions admettre un concours de circonstance heureux et trouver bien des situations ministérielles pour illustrer cette sentence.

Bien sûr, nous pourrions trouver à redire de la date choisie et accessoirement de l’immense difficulté à trouver à la fois un hébergement à cette date et davantage encore un moyen de transport pour rentrer chez nous. En fait non, l’UNSA, selon la théorie du verre à moitié plein ou à moitié vide, retiendra que le dialogue social, que la défense des agents que nous représentons ici, à cette date, ne connait pas de répit et que cette date en témoigne. Pour notre part à l’UNSA, nous assumons ce mandat avec ce goût des autres et il n’y a pas dans notre esprit, dans notre engagement, de jour « sans ». 

Monsieur le Président, Mesdames, Mesdames,

Après une année d’existence de cette nouvelle instance, sous une nouvelle appellation, nous nous retrouvons ce jour pour la dernière, pardon, avant-dernière réunion et à cette occasion, l’UNSA Défense a fait le rêve que la méthode mise en place par SRP5 permettant un travail efficient, soit modélisée sur l’ensemble des CSA et FS de notre ministère. Dans ce même ordre d’idée, l’UNSA Défense se félicite des échanges constructifs avec l’EMA pour poursuivre, notamment, les travaux relatifs aux conditions de restauration. Pour clôturer les satisfécits, l’UNSA Défense est heureuse d’avoir été entendue, quant à la programmation équilibrée des réunions, principalement celle-ci, dont l’ordre du jour particulièrement copieux, aurait pu provoquer une indigestion sur une seule et unique journée. Il est toutefois dommageable de ne pas avoir anticipé afin que l’ensemble des représentants puisse y participer.

Cette instance de dialogue social ministériel se réunissait pour la troisième fois. Après une période de dialogue social plus nourrie que la période précédente, pour cause de boycott des instances lié au rejet de la réforme des retraites, les représentants de l’administration et ceux du personnel se sont retrouvés pour un comité social d’administration ministériel à l’ordre du jour bien rempli. 

Le SGA a introduit cette séance. Il se félicite des échanges qui ont eu lieu en amont de cette rencontre et a souligné sa satisfaction sur le travail fourni par l’ensemble des organisations syndicales et de l’administration concernant le projet de décret des ICT/TCT. Le projet de décret n’étant pas encore totalement abouti, et dès lors qu’il nécessite d’être amendé, le vote prévu sera reporté au prochain CSA-M.

En réponse à la demande de l’UNSA Défense, le SGA indique qu’une information sur la politique de logement sera présentée à l’ensemble des organisations syndicales, au cours de ce CSA par la directrice de la DTIE.

Le DRH-MD précise, qu’en raison d’un ordre du jour chargé, seront reportés au prochain CSA-M le point 7 dédié au rapport social unique 2022 et le point 9 : « Information sur les audits de suivi de la labellisation ALLIANCE, couvrant les labels « Egalité professionnelle » et « Diversité » du MINARM.