DL - CR

Cette troisième CAP s’est déroulée sous la présidence de la chef CERH PC.

L’UNSA Défense était représentée par :

N. ALBERTIN, H. MURIAS, F. COUVERT, E. BARRERE, H.  BOUCHIBA, F. PETIT

ORDRE DU JOUR

Cette CAP a tenu sa séance les 30 et 31 mai 2024, avec l’ordre du jour suivant :

  • Lecture des déclarations Liminaires des OS ;
  • Echanges par suite des DL ;
  • Analyse d’un dossier en prolongation de stage ;
  • Analyse de trois dossiers disciplinaires ;
  • Questions diverses.

Madame la Présidente,

Mesdames, Messieurs,

Nous sommes une nouvelle fois réunis aujourd'hui pour aborder des sujets qui touchent au cœur des préoccupations de nos collègues et des principes de sincérité et d'équité au sein de notre administration. En premier lieu, nous constatons avec une inquiétude croissante l'augmentation du nombre de dossiers présentés en conseil de discipline. Cette tendance est alarmante, car elle reflète des dysfonctionnements majeurs dans la gestion des manquements et des comportements au sein de nos équipes. Trop souvent, nous observons que les sanctions de niveau 1, telles que avertissements, blâmes ou exclusion temporaire de 1 à 3 jours, ne sont pas envisagées avant que les dossiers ne soient portés devant cette CAP. Cette omission fondamentale prive les agents de la possibilité de corriger leurs erreurs de manière constructive au plus tôt. Il est impératif de rappeler que les commissaires en CAP ne sont pas ici pour excuser les manquements de la hiérarchie, mais pour assurer une procédure juste et équitable. La CAP ne doit pas être utilisée comme un dernier recours pour des sanctions sévères sans que des étapes préalables de gestion et de correction aient été correctement suivies.

Cette troisième CAP s’est déroulée sous la présidence du chef SRHC, Monsieur Laurent GRAVELAINE.

L’UNSA Défense était représentée par : N. ALBERTIN, H. MURIAS, E. BARRERE, H.  BOUCHIBA,

ORDRE DU JOUR

Cette CAP a tenu sa séance le 21 mars 2024, avec l’ordre du jour suivant :

  • Lecture des déclarations Liminaires des OS ;
  • Echanges par suite des DL ;
  • Analyse de deux dossiers en prolongation de stage ;
  • Questions diverses.

Monsieur le président,

Mesdames, Messieurs les membres de la Commission Administrative Paritaire,

 

Au risque de nous répéter, l’UNSA Défense constate toujours avec une certaine déception que plusieurs sujets évoqués dans nos déclarations précédentes, demeurent sans réponse. Cette absence de résolution crée un sentiment d'insatisfaction, soulignant l'impératif d'une prise en compte prompte et transparente de ces dossiers portés par l’UNSA Défense.

Cette deuxième CAP s’est déroulée sous la présidence du chef de SRHC, Monsieur Laurent GRAVELAINE.

L’UNSA Défense était représentée par :

N. ALBERTIN, F. COUVERT, E. BARRERE, H.  BOUCHIBA, F. PETIT

ORDRE DU JOUR

Cette CAP a tenu sa séance le 22 février 2024, avec l’ordre du jour suivant :

  1. Lecture des déclarations Liminaires des OS ;
  2. Echanges suite aux DL ;
  3. Analyse de deux dossiers en prolongation de stage ;
  4. Analyse d’un dossier disciplinaire ;
  5. Questions diverses.

Monsieur le président,

Mesdames, Messieurs les membres de la Commission Administrative Paritaire,

 

L’UNSA Défense constate toujours avec une certaine déception que plusieurs sujets, évoqués dans nos déclarations précédentes, demeurent sans réponse. Cette absence de résolution crée un sentiment d'insatisfaction, soulignant l'impératif d'une prise en compte prompte et transparente de ces dossiers portés par l’UNSA Défense.

Cette CAP d’ouverture s’est déroulée sous la présidence de Madame l’administrateur civil directrice du CERH-PC.

L’UNSA Défense était représentée par :

N. ALBERTIN, F. COUVERT, H. MURIAS, E. BARRERE, H.  BOUCHIBA

ORDRE DU JOUR

Cette CAP a tenu sa séance le 25 janvier 2024, avec l’ordre du jour suivant :

  • Lecture des déclarations liminaires ;
  • Echanges suite aux DL ;
  • BILAN des CAP 2023 ;
  • Analyse de deux dossiers ;
  • Questions diverses.