COMPTE-RENDU

 

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE CENTRALE (CAPC) DES AGENTS TECHNIQUES DU MINISTERE DE LA DEFENSE (ATMD) du 16 Janvier 2019

 

Monsieur BENABEN, adjoint à la sous-directrice de la gestion des personnels civils, a présidé la Commission Administrative Paritaire Centrale des ATMD assistée des représentants des employeurs.

UNSA Défense était représentée par ses élus en CAPC ATMD

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du règlement intérieur,
  • Désignation du secrétaire adjoint,
  • Détachements,
  • Questions diverses.

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Monsieur le président ouvre la séance en faisant un tour de table de présentation.

Il indique que, comme lors de la précédente mandature, une formation pour tous les élus va être programmée.

1 – Approbation du règlement intérieur (RI)

Monsieur le Président précise que le règlement intérieur a été présenté aux fédérations syndicales le 11 janvier 2019. Toutes les fédérations ont approuvé le modèle de RI.

Le Règlement intérieur après présentation et discussion de modifications avec les représentants du personnel est approuvé à l’unanimité

2 – Désignation du secrétaire adjoint

Monsieur Christophe BENARDIN est désignée secrétaire adjoint.

3 – Détachement

Toutes les demandes de détachement sont approuvées à l’unanimité.

Une organisation syndicale demande qu’un détachement pour exercer en qualité de chef de cuisine soit prononcé dans le grade correspondant à la grille C2 et non C1, le président refuse mais indique qu’une

attention particulière sera consacrée au dossier de cet agent lors des prochaine CAPC afin qu’il puisse obtenir la grille C2.

4 – Intégrations

Toutes les demandes d’intégrations sont approuvées à l’unanimité.

 

Conclusion :

Pour conclure, cette première CAPC s’est déroulée conformément à l’ordre du jour, les débats se sont déroulés dans le dialogue et le respect.

Les élus UNSA Défense continueront à porter vos revendications, tant sur les revalorisations des grilles de salaire, que sur l’augmentation des taux de promotion de corps comme de grade.

La prochaine CAPC est prévue le 21 Mars 2019

Pour toutes questions n’hésitez pas à contacter vos élus UNSA Défense

CAPC des ATMD :

                   Christophe COTE-DERNIER  et  Frederic CHARBONNIER

                            Et  tous vos interlocuteurs et délégués locaux

Lire : le compte-rendu de la CAPC des ATMD du 16 janvier 2019