Cette CAP s’est déroulée sous la présidence du sous-directeur animation de la politique RH.

L’UNSA Défense était représentée par : N. ALBERTIN, E. BARRERE et H. BOUCHIBA.

ORDRE DU JOUR

Cette CAP a tenu sa séance les 17 et 18 septembre 2026, avec l’ordre du jour suivant :

1. Lecture des déclarations liminaires des organisations syndicales ;
2. Réponses de l’administration ;
3. Approbation d’un procès-verbal de CAP ;
4. Examen de deux recours relatifs aux CREP ;
5. Examen d’un recours relatif à un refus de temps partiel ;
6. Examen de trois procédures disciplinaires.

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