DL-CR

L’adjoint à la sous-direction de la gestion ministérielle du personnel civil (SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC) a présidé cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Il était assisté des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Graziella PENOT et  Bouchra ALIOUETE.

Collèges 1, 2 et 3

ORDRE DU JOUR Collège 1

ORDRE DU JOUR Collège 2

Désignation du secrétaire adjoint

Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 juin 2019

Bilan des campagnes de revalorisations et de parts-variables

Nouveautés de gestion

Examen des travaux d’avancement 2020

·         Révision des travaux de réduction de temps de service 2019 pour la catégorie A

·         Examen du licenciement pour inaptitude physique définitive

·         Examen des dossiers individuels

·         5-Examen de 3 licenciements.

1-    Questions diverses

2-    Conclusion.

La séance est ouverte par la lecture des déclarations liminaires des différentes organisations syndicales.

L’adjoint à la sous-direction de la gestion ministérielle du personnel civil (SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC) a présidé cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Il était assisté des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Graziella PENOT, Leila SAUZEAU, Bouchra ALIOUETE et Eric BRUGIERE.