Madame la directrice du service des ressources humaines civiles (CERH-PC) présidait cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Bouchra ALIOUETE et Eric BRUGIERE.

ORDRE DU JOUR

• Formation plénière
  • – Désignation du secrétaire adjoint
  • – Déclarations liminaires
  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2021
  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 07 octobre 2021
  • – Questions diverses.

• Formation restreinte, Collège 1
• – Désignation du secrétaire adjoint
• – Approbation du procès- verbal du collège 1 de la séance du 07 octobre 2021
• – 2 cas de licenciement et un recours contre le CREP. 

• Formation restreinte, collège 2 et 3
  • – Désignation du secrétaire adjoint
  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 07 octobre 2021
  • – 2 cas de licenciement

Cette CCPU s’est tenue en présentiel. La séance est ouverte par la lecture des déclarations liminaires des différentes organisations syndicales.