Compte-rendu de la CCPU du 24 février 2022
Madame la directrice du service des ressources humaines civiles (CERH-PC) présidait cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs.
L’UNSA Défense était représentée par Bouchra ALIOUETE et Eric BRUGIERE.
ORDRE DU JOUR
- Formation plénière
- – Désignation du secrétaire adjoint
- – Déclarations liminaires
- – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2021
- – Approbation du procès-verbal de la séance du 07 octobre 2021
- – Questions diverses.
- Formation restreinte, Collège 1
- – Désignation du secrétaire adjoint
- – Approbation du procès- verbal du collège 1 de la séance du 07 octobre 2021
- – 2 cas de licenciement et un recours contre le CREP.
- Formation restreinte, collège 2 et 3
- – Désignation du secrétaire adjoint
- – Approbation du procès-verbal de la séance du 07 octobre 2021
- – 2 cas de licenciement
Cette CCPU s’est tenue en présentiel. La séance est ouverte par la lecture des déclarations liminaires des différentes organisations syndicales.