DL-CR

Mme Catherine DESAIGUES, directrice du service des ressources humaines civiles (SRHC) présidait cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Eric BRUGIERE et Bouchra ALIOUETE.

ORDRE DU JOUR

  • Formation plénière
    • Approbation du procès-verbal de la séance plénière de la réunion du 10 juin 2021
    • Déclarations liminaires
    • Questions diverses.
  • Formation restreinte, Collège 1
  • Désignation du secrétaire adjoint
  • Approbation du procès-verbal du collège 1 de la réunion du 10 juin 2021
  • Examen des travaux d’avancement.
  • Formation restreinte, collège 2 et 3
    • Désignation du secrétaire adjoint
    • Approbation du procès-verbal du collège 2 et 3 de la réunion du 10 juin 2021
    • Examen des travaux d’avancement
    • Licenciement pour insuffisance professionnelle.
    • Licenciement pour faute grave.

Cette CCPU s’est enfin tenue en présentiel. La séance est ouverte par la lecture des déclarations liminaires des différentes organisations syndicales.

L’adjointe à la sous-direction de la gestion ministérielle du personnel civil (SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC) présidait cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Graziella PENOT et Bouchra ALIOUETE.

ORDRE DU JOUR

  • Désignation du secrétaire adjoint,
  • Approbation des procès-verbaux des réunions du 8 octobre 2020 et du 03 février 2021 (séance plénière),
  • Approbation du procès-verbal de la réunion du 03 février 2021 (séance restreinte collèges 1, 2 et 3),
  • Nouveauté de gestion et points d’actualité,
  • Examen des travaux de réduction de temps de service,
  • Examen des dossiers individuels (séance restreinte collèges 1, 2 et 3)
  • Questions diverses 

Mme COLLO Agnès (SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC) a présidé cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par : Bouchra ALIOUETE (Collège 2) et Eric BRUGIERE (Collège 1).

L’adjoint à la sous-direction de la gestion ministérielle du personnel civil (SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC) a présidé cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Il était assisté des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Graziella PENOT et  Bouchra ALIOUETE.

L’adjoint à la sous-direction de la gestion ministérielle du personnel civil (SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC) a présidé cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Il était assisté des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Graziella PENOT, Leila SAUZEAU, Bouchra ALIOUETE et Eric BRUGIERE.