Compte-rendu de la CCPU du 06 octobre 2022
Mme DESAIGUES, directrice du centre Expert pour les Ressources Humaines du Personnel Civil (CERH-PC) a présidé cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N° 49-1378 du 03/10/1949, du décret N° 822-2001 DU 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs. L’UNSA Défense était représentée par Bouchra ALIOUETE et BRUGIERE Eric. |
ORDRE DU JOUR
- Désignation des secrétaires adjoints,
- Approbation des procès-verbaux de la commission paritaire unifiée du 24 février et du 09 juin 2022,
- Avancement des agents relevant du décret du 03 octobre 1949 et Berkani,
- Dossiers individuels,
- Questions diverses,