Madame la Présidente, mesdames, messieurs,

L’UNSA Défense est heureuse de voir que nous pouvons continuer le dialogue social en présentiel d’autant que les échanges entre les organisations syndicales et l’administration sont encore plus essentiels et déterminants dans le contexte économique et politique que nous traversons. Le conflit en Ukraine et les conséquences de la pandémie entraînent une inflation et une baisse du pouvoir d’achat des agents alors que ces derniers sont déjà usés et abîmés par deux années de pandémie. Pour les contractuels, s’ajoutent, la précarité et les incertitudes quant à l’avenir. L’UNSA défense sera donc vigilante quant au traitement des dossiers des agents sous contrat par les CMG afin d’éviter les écueils liés à l’augmentation de leurs missions et à leur sous-effectif.

Madame la directrice du service des ressources humaines civiles (CERH-PC) présidait cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Bouchra ALIOUETE et Eric BRUGIERE.

ORDRE DU JOUR

• Formation plénière
  • – Désignation du secrétaire adjoint
  • – Déclarations liminaires
  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2021
  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 07 octobre 2021
  • – Questions diverses.

• Formation restreinte, Collège 1
• – Désignation du secrétaire adjoint
• – Approbation du procès- verbal du collège 1 de la séance du 07 octobre 2021
• – 2 cas de licenciement et un recours contre le CREP. 

• Formation restreinte, collège 2 et 3
  • – Désignation du secrétaire adjoint
  • – Approbation du procès-verbal de la séance du 07 octobre 2021
  • – 2 cas de licenciement

Cette CCPU s’est tenue en présentiel. La séance est ouverte par la lecture des déclarations liminaires des différentes organisations syndicales.

Mme Catherine DESAIGUES, directrice du service des ressources humaines civiles (SRHC) présidait cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Eric BRUGIERE et Bouchra ALIOUETE.

ORDRE DU JOUR

• Formation plénière
  • Approbation du procès-verbal de la séance plénière de la réunion du 10 juin 2021
  • Déclarations liminaires
  • Questions diverses.
• Formation restreinte, Collège 1
• Désignation du secrétaire adjoint
• Approbation du procès-verbal du collège 1 de la réunion du 10 juin 2021
• Examen des travaux d’avancement.
• Formation restreinte, collège 2 et 3
  • Désignation du secrétaire adjoint
  • Approbation du procès-verbal du collège 2 et 3 de la réunion du 10 juin 2021
  • Examen des travaux d’avancement
  • Licenciement pour insuffisance professionnelle.
  • Licenciement pour faute grave.

Cette CCPU s’est enfin tenue en présentiel. La séance est ouverte par la lecture des déclarations liminaires des différentes organisations syndicales.

L’adjointe à la sous-direction de la gestion ministérielle du personnel civil (SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC) présidait cette CCPU pour les agents contractuels relevant de la loi 84-16 du 11/01/1984, du décret N°49-1378 du 03/10/1949, du décret N°822-2001 du 05/09/2001 et du décret N°2008-989 du 18/09/2008. Elle était assistée des représentants des différents employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par Graziella PENOT et Bouchra ALIOUETE.

ORDRE DU JOUR

• Désignation du secrétaire adjoint,
• Approbation des procès-verbaux des réunions du 8 octobre 2020 et du 03 février 2021 (séance plénière),
• Approbation du procès-verbal de la réunion du 03 février 2021 (séance restreinte collèges 1, 2 et 3),
• Nouveauté de gestion et points d’actualité,
• Examen des travaux de réduction de temps de service,
• Examen des dossiers individuels (séance restreinte collèges 1, 2 et 3)
• Questions diverses