DL-CR

La Commission Administrative Paritaire Centrale (CAPC) des TPC et des ICSG a été présidée par l’attaché principal d'administration de l’Etat représentant le bureau de la gestion ministérielle des fonctionnaires et des ouvriers de l'Etat (BGMFOE), il a été assisté par les représentantes de la Direction Centrale du Service de Santé des Armées (DCSSA), ainsi que par la représentante de l’Institut National des Invalides (INI). 

L’UNSA Défense était représentée par : M. BOUCHIBA (IRBA) et Mme DUCREUX (INI).

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du règlement intérieur ;

2. Désignation du secrétaire adjoint ;

3. Désignation de représentants à la commission de réforme ;

4. Enregistrement des PV de la CAPC des TPC et ICSG du 22 mai 2019 ;

5. Détachement entrant ;

6. Suites données à la CAPC des TPC et des ICSG du 22 mai 2019.

7. Questions diverses.