DL-CR AAE

Cette CAPC était pour la 1ere fois présidée par Mme Desaigues. Etaient également présents les représentants des employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par : Frédéric Couvert (AHC)

ORDRE DU JOUR

  • Introduction et déclaration liminaire,
  • Suite donnée aux recours précédents,
  • Recours CREP,
  • Divers.

Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les commissaires, Mesdames et Messieurs,

9 recours CREP à examiner en même temps dans une CAP, c’est de mémoire de commissaire du jamais vu dans cette CAPC habituée à en examiner 3 ou 4 maximum en temps ordinaire, et pourtant il s’agit d’une année (2020) où  des consignes de clémence avaient été données aux employeurs compte tenu du contexte de crise sanitaire susceptible de perturber le bon accomplissement des missions des agents notés ; nous constatons à cet égard que  plusieurs des cas de recours examinés ce jour sont en effet étroitement  liés à la crise sanitaire.

La sous-directrice de la gestion du personnel civil (SRHC) a présidé la CAPC. Etaient également présents les représentants des employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par : Frédéric Couvert et Frédéric Cadiot

ORDRE DU JOUR

  • Déclaration liminaire,
  • Introduction,
  • Recours CREP,
  • Divers. 

 La sous-directrice de la gestion du personnel civil (SRHC) a présidé la CAPC. Etaient également présents les représentants des employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par : Frédéric Couvert et Frédéric Cadiot

ORDRE DU JOUR

  • Déclaration liminaire,
  • Introduction,
  • Recours CREP,
  • Prolongation de stage,
  • Non titularisation,
  • Divers.

La sous-directrice de la gestion du personnel civil (SRHC) a présidé la CAPC. Etaient également présents les représentants des employeurs.

L’UNSA Défense était représentée par : Frédéric Couvert et Frédéric Cadiot

ORDRE DU JOUR

  • Introduction et déclaration liminaire,
  • Modification du règlement intérieur de la CAPC,
  • Recours CREP,
  • Divers.

Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les membres de cette commission,


Nous souhaitons tout d’abord saluer l’initiative des équipes de SRHC afin de permettre que les réunions se passent –exceptionnellement- en visio-conférence, système qui sans être parfait puisqu’il a ses limites (quid des suspensions de séances, ou de l’option du vote secret ?) permet néanmoins de s’adapter à la crise sanitaire actuelle. Nous allons tester ce matin l’efficience du dispositif…

 La CAPC des attachés d’administration de l’Etat initialement prévue en décembre s'est déroulée le 30 janvier 2020.

Il s'agissait de la "dernière" CAP consacrée aux avancements de corps et de grade car la loi du 6/8/2019 dite de transformation de la fonction publique a malheureusement dépouillé les Cap de cette prérogative à compter de 2020 (pour les avancements 2021).

L’UNSA Défense était représentée par : Frédéric Couvert, Frédéric Cadiot, Olivier Pfund et Martine Hemled.

ORDRE DU JOUR

  • Ouverture de séance,
  • Avancements dans le corps des attachés,
  • Avancements dans le grade d'attaché principal,
  • Recours en révision de Crep,
  • Divers