Monsieur le Président,
Mesdames et Messieurs les membres de la CAP,

Nous espérons que cette nouvelle année sera placée sous le signe d’un dialogue social apaisé, d’une écoute effective des agents et d’un traitement équitable des situations individuelles.

Cette commission est la première CAP de l’année 2026. Elle ne comporte que deux dossiers à l’ordre du jour : un dossier disciplinaire et une non-titularisation. Toutefois, le nombre restreint de dossiers ne doit pas masquer la gravité des situations examinées ni les enjeux humains, professionnels et statutaires qu’elles soulèvent.

Ces dossiers nous conduisent, une nouvelle fois, à nous interroger sur la manière dont les règles sont appliquées dans certains établissements, ainsi que sur les disparités de traitement persistantes selon les agents concernés.

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