Compte-rendu de la CCP du 10 février 2022

Madame la secrétaire générale pour l’administration (SGA) préside cette séance de CCP, la dernière de 2021 reportée début 2022. Elle est assistée du directeur des ressources humaines du MINARM (DRH-MD).

Vos représentants UNSA Défense à la CCP : Ludovic PALISSON, Laurent GRAND, Stéphane BELZIC, Stéphane SIMON.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation des procès-verbaux des réunions du 31 août et 23 novembre 2021 (avis).

2) Point d’information covid-19 (information).

3) Violences sexuelles, sexistes et discriminations.

4) Circulaire relative à l’application du dispositif mis en place pour la médecine de prévention du personnel civil et militaire au ministère de la défense (information).

5) Bilans (information).

a) Statistiques d'accidents du travail, d'accidents de trajet et de maladies professionnelles au titre de l'année 2020.

b) Bilan de la mise en œuvre du suivi médical post professionnel au titre de l’année 2020.

c) Rapport annuel sur la médecine de prévention au titre de l'année 2020.

d) Rapport annuel faisant le bilan de la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail au ministère de la défense au titre de l'année 2020 (cf. : DGAFP).

6) Questions diverses.

Téléchargez le CR de la CCP du 10.02.2022