Monsieur le secrétaire général pour l’administration (SGA) préside cette séance 2022 de la CCP. Il est assisté du directeur des ressources humaines du MINARM (DRH-MD).
Vos représentants UNSA Défense à la CCP : Ludovic PALISSON, Laurent GRAND, Stéphane BELZIC, Stéphane SIMON.
ORDRE DU JOUR
1) Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 juin 2022 (avis).
2) Projet d’arrêté portant modification de l’arrêté fixant les modalités particulières d’organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense (avis).
3) Actualisation de la directive ministérielle du 22 août 2011 relative à la prévention du risque cancérogène, mutagène et toxique pour la reproduction au ministère de la défense afin de prendre en compte les constats de la campagne thématique CMR conduite par l'inspection du travail dans les armées (avis).
4) Plan d’action SST 2023 (avis).
5) Point « Résilience énergie » (information)
6) Projet de guide relatif aux rayonnements ionisants – Partie SST (information).
7) Bilans (information).
a) Bilan de la cellule Thémis au titre de l’année 2021.
b) Statistiques d'accidents du travail, d'accidents de trajet et de maladies professionnelles au titre de l'année 2021.
c) Bilan de la mise en oeuvre du suivi médical post professionnel au titre de l’année 2021.
… Suite à la prochaine séance
Téléchargez le compte-rendu de la CCP du 20 octobre 2022
