COVID 19

La note N°0001D21011908/ARM/SGA/DRH-MD/SRRH/SRP/NP du 09 juin 2021 relative à l'évolution des mesures sanitaires.

 

L’arrêté du 14 avril 2021 modifiant l’arrêté du 24 avril 2020 portant dispositions particulières en matière de santé et de sécurité au travail au ministère de la défense en situation d’urgence sanitaire covid-19.

 

Le guide des mesures sanitaires et des bonnes pratiques sous covid-19 mis à jour à la date du 13 avril 2021

 

Le flash info relatif aux nouvelles dispositions applicables au Ministère des Armées à compter du 02 avril 2021, du fait de l'extension à tout le territoire des mesures destinées à freiner l'épidémie

 

L'arrêté du 12 février 2021 modifiant l’arrêté du 24 avril 2020 portant dispositions particulières en matière de santé et de sécurité au travail au ministère de la défense en situation d’urgence sanitaire covid-19

 

Le guide des mesures sanitaires et des bonnes pratiques sous COVID 19 mis à jour à la date du 12 février 2021

 

Note N°575/ARM/CAB du 09 février 2021 sur le renforcement des mesures pour faire face à l'épidémie de la COVID 19

 

Circulaire du Premier Ministre du 05 février 2021 relative au renforcement du télétravail dans la fonction publique de l'Etat

 

Note N°001D20022135/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SRP du 18.11.2020 relative à l'évolution des mesures sanitaires relatives à l'identification et aux modalités de prise en charge des agents civils "vulnérables" du ministère des armées

 

Circulaire du 10 novembre 2020 relative à l'identification et aux modalités de prise en charge des agents publics civils reconnus personnes vulnérables

 

Guide des mesures sanitaires et des bonnes pratiques sous COVID 19 (version du 3 novembre 2020 - erratum du 12 novembre 2020)

 

Note N°001D20020932/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SRP/NP du 30.10.2020 relative à la mise en oeuvre du télétravail dans le cadre de la continuité du service public au ministère des armées pour les personnels civils

 

Note n°0001D20016213/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SRP/NP du 02.09.2020 relative à l'évolution des mesures sanitaires dans le cadre de la rentrée 2020

 

Guide des mesures sanitaires et des bonnes pratiques sous COVID 19, mis à jour au 1er septembre 2020

 

Note N°0001D20013811/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SRP5/NP du 21 juillet 2020 relative aux mesures sanitaires et bonnes pratiques sous COVID 19

Guide des mesures sanitaires et des bonnes pratiques sous COVID 19 - version du 20 juillet 2020 

 

Note N°001D20013042/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH du 09 juillet 2020 relative à la situation administrative des agents civils dans le cadre de sortie de l'état d'urgence sanitaire et mise en oeuvre du télétravail

 

Note N°0001D20009019/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/NP du 18 mai 2020 relative à la situation administrative des agents civils dans le cadre de la levée progressive du confinement

 

Note N°0001D20007999/ARM/SGA/DRH-MD/NP du 27 avril 2020 relative à la mise en œuvre de l'ordonnance du 15 avril 2020 au ministère des armées

 

Ordonnance n°2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l'Etat et de la fonction publique territoriale au titre de la période d'urgence sanitaire

 

Note N°0001D20006871/ARM/SGA/DRH-MD/NP du 30 mars 2020 concernant la situation administrative à appliquer au personnel civil 

Depuis le 14 mars 2020, le stade 3 de la stratégie de réponse sanitaire à l’épidémie de covid-19 a été déclaré par le Gouvernement. Le stade 3 correspond au début de la phase épidémique (circulation active du virus). La stratégie demeure d’atténuer les effets de la vague épidémique.

En conséquence, la ministre des armées a décidé du passage de l'ensemble du ministère à la deuxième phase du plan de continuité d'activité (PCA 2).

 

Note n°0001D20005905/ARM/SGA/DRH-MD/NP du 11 mars 2020 relative à la situation des personnels militaires et civils du Ministère des Armées concernés par une mesure d'isolement, d'éviction et de maintien à domicile afin de limiter la propagation de l'épidémie COVID 19